Affacturage et assurance crédit -

• Rechargement de balance (Invoice Discountions ou H

... permettant au factor de suivre les règlements en cas de gestion déléguée par la...


• CREANCE CLIENTS ET RATTACHES

... payées à l'arrèté des...


• SOCIETE D’AFFACTURAGE

... transférées par voie de subrogation (cadre d'une convention) en effectuant le recouvrement pour son propre...


• BOURSE DES VALEURS

... Stock exchange


• LIBOR

... notamment le marché des...


• SUBROGATION

... Mécanisme juridique substituant un créancier à un autre


• Affacturage de balance

... c'est le solde de la balance qui est financé. Ce solde...


• Frais d’introduction

... générales et du barème...


• LETTRAGE

... suivi des clients de l'entreprise chez le factor / rapprochement des comptes (entreprise /factor) pour vérification


• T4M

... Mensuel du Marché Monétaire [mensuel]: taux moyen mensuel des opérations entre banques sur le marché monétaire au jour le jour...


• CONDITIONS PARTICULIERES

... de complément et/ou dans les avenants de...


• CLIENT

... En matière de factoring [vendeur,], ou d'assurance [fournisseur], signataire du contrat, vendeur, fournisseur


• RISQUE DE NON TRANSFERT

... survenu hors de France ou d'une décision des autorités étrangères empèchant ou retardant le transfert des fonds versés par...


• SIREN

... Immatriculation au registre du commerce (9 chiffres) [chiffres),], code insee


• DELAIS D INDEMNISATION

... il commence à la date de réception du dossier complet en danger de...


• Mention de subrogation

... chaque exemplaire des factures émises par le cédant [apposée]. Elle précise aux débiteurs que les factures ont été cédées dans le cadre d'un...


• TVA INTRACOMMUNAUTAIRE

... est attribué à chaque entreprise pour l'identifier sur le marché économique européen [france]. Ce numéro est composé du code pays...


• AUDITEURS

... Vérificateurs comptables [réviseurs], commissaires réviseurs


• DEPASSEMENT DE GARANTIE

... En cas d'impayé l'entreprise ne pourra être indemnisée qu'à hauteur...


• Loi LME et délais de paiement

... préconise que les délais de paiement devront être de 60 jours à l'émission de la facture ou de 45 jours fin de mois...


• COMPENSATION

... restant fesant l'objet d'un...


• CAPITAL SOCIAL

... Apports de fonds nature ou numéraire à disposition d'une société a sa création


• Accout number

... Numéro de compte


• APE-CODE APE

... (code secteur ) code qui définie l'activité exercée à titre principal


• DEPOT DE GARANTIE

... ou de couverture d'une opération...


• Financement

... selon les termes du...


• CONSIGNATION

... Marchandises adressées à un agent en vue de leur vente pour le compt de l'expéditeur qui rest propriétaire des marchandises jusqu'à leur...